Licence numérique
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Portée
La licence couvre uniquement l’exemplaire numérique acheté et permet sa lecture et sa conservation personnelles sur les appareils de l’acheteur.
Droits d’auteur
Les droits d’auteur et autres droits sur l’œuvre demeurent à leurs titulaires. L’achat de l’EPUB ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle.
Non autorisé
La revente, la redistribution, la publication publique, le partage massif, la suppression volontaire des manifestes de licence ou l’exploitation commerciale sans autorisation ne sont pas permises.
Intégrité de l’exemplaire
La livraison peut inclure un manifeste de licence, des identifiants de commande et des empreintes cryptographiques de l’EPUB afin d’attester sa provenance et son intégrité. Elle n’inclut pas le numéro de carte de l’acheteur.